• Aider les praticiens à la connaissance parfaite et la maîtrise des opérations courantes de banque sous l’aspect réglementaire,
• Expliquer les principes et les objectifs de la réglementation bancaire,
• Connaître les mécanismes et les démarches à suivre pour ce prémunir contre toute mise en jeu de leur responsabilité.

• Banquiers,
• Directeurs Juridiques des Banques et Etablissement Financiers et leurs Collaborateurs,
• Directeurs des Procédures et de la Conformité et Collaborateurs,
• Directeurs de management des Risques et Collaborateurs,
• Directeurs de l’Audit et Collaborateurs.

1. Introduction générale :

• L’évolution de la réglementation de l’activité bancaire,
• L’organisation de l’activité bancaire.

2. L’accès à la profession bancaire :

• Les conditions d’accès.

3. Les règles d’exercice de la profession bancaire :

• L’exercice à titre de profession habituelle d’opérations de banque,
• Les conditions de banque,
• Les règles de gestion prudentielles,
• La réglementation relative au financement des banques,
• La réglementation des changes,
• La réglementation relative à la lutte contre le blanchiment d’argent.

4. Le contrôle de l’activité bancaire :

• Les organes de supervision.

5. La protection des déposants :

• Le mécanisme de garantie de dépôts.

6. La sanction des infractions :

• Les sanctions civiles et commerciales,
• Les sanctions disciplinaires,
• Les sanctions pénales.

7. Synthèse et conclusion

• Synthèse.
• Évaluation de la formation.