Comprendre les enjeux du dispositif de contrôle interne des établissements financiers
1. Introduction
- Sensibilisation aux principaux risques inhérents à l’activité bancaire.
- Spécificité de la gouvernance bancaire.
- Origines et évolutions du contrôle interne.
- Le cadre légal et réglementaire.
- Définition du contrôle interne et du dispositif de contrôle interne.
- Les différents acteurs.
2. Connaître les principales exigences réglementaires
- Contrôle permanent/contrôle périodique.
- Conformité.
- Prestations externalisées.
3. Connaître les obligations légales et réglementaires liées au contrôle interne
- Organisation comptable.
- Plan de continuité d’activité.
- Externalisation.
- Rapport annuel sur le contrôle interne.
- Rapport sur la surveillance des risques.
- Autres obligations :
* Lutte anti-blanchiment.
* Déontologie des collaborateurs.
* Déontologie vis-à-vis des marchés.
4. Comprendre l’articulation contrôle permanent/contrôle périodique
- Définitions.
- Rôle et missions.
- Documentation (charte, plan de contrôle, rapport).
- Plan d’action (constat et suivi).
5. Connaître les principales caractéristiques du risque de non-conformité
- Domaine et caractéristiques générales.
- Rôle et missions.
- Documentation (charte, procédures, rapport).
- Les différents thèmes afférents à la conformité : LAB/FT, déontologie marché, déontologie collaborateur, déontologie clients, etc.
6. Comprendre les spécificités des dispositifs LAB/FT
- Définitions et organismes.
- Les obligations de vigilance.
- Organisation et contrôles attendus.
7. Savoir mettre en place une organisation adaptée
- Compétences attendues.
- Organisation des contrôles : une adaptation en fonction des risques.
- Relations entre chaque fonction.
- Circuits et procédures à mettre en oeuvre.
- Contrôles (cartographie des risques, plan de contrôle, modalités de contrôle…).
- Formalisation et suivi des contrôles.
Savoir optimiser son contrôle permanent
1. Introduction : les nouveaux enjeux de contrôle interne
- Des risques de mieux en mieux identifiés.
- Un équilibre devenu nécessaire entre formalisation et efficacité.
2. Les éléments d’un bon dispositif de contrôle interne
- Les apports des référentiels de contrôle tels le COSO (révisé en 2013).
- La démarche de contrôle à partir de l’identification des objectifs.
- Mise en commun du cas pratique.
- Synthèse de la démarche de contrôle à partir du référentiel.
- La notion de contrôle préventif, détectif, correctif.
- La recherche des causes premières.
- Les distinctions risque-cause.
- La clarification des structures de contrôle : contrôle permanent et contrôle périodique.
- La logique des niveaux (degré) 1, 2 et 3.
- Les nouvelles thématiques de risque.
3. Les atouts du contrôle permanent
- Une professionnalisation des équipes et une traçabilité des travaux de contrôle.
- Les difficultés du contrôle permanent : entre empathie et indépendance.
4. Les outils du contrôleur permanent
- Le rôle des outils de collecte des contrôles.
- La technique d’échantillon.
- L’approche par les risques.
5. Savoir construire son plan de contrôle
- Les informations à disposition (rapports d’audit, information direction des risques, etc.).
- La prise en compte des contrôles de niveau 1.
- L’approche par les risques pour bâtir un contrôle 1 et 2 efficace.
- De l’identification du dysfonctionnement au plan d’action.
6. Savoir piloter son dispositif
- Le rôle des différents indicateurs de suivi des risques et des contrôles.
- Les éléments permettant la mise à jour du dispositif.
- La formalisation des informations : exemple de documents de reporting.
- Les indicateurs pour évaluer la qualité de son dispositif.
7. La communication sur le dispositif de contrôle permanent
- À partir des différents éléments structurés lors des cas pratiques, jeux de rôle pour savoir ce qu’il faut communiquer aux différents interlocuteurs : hiérarchie, collaborateurs, instance exécutive.
8. Synthèse et conclusion
- Synthèse.
- Quiz et correction orale.
- Évaluation de la formation.
