La nouvelle réglementation prudentielle, instituée par le Conseil de la Monnaie et du Crédit (Banque d’Algérie), s’inscrit dans la cadre de l’évolution des pratiques internationales relatives à la solvabilité des institutions financières, devenue une exigence réglementaire suite aux scandales et faillites enregistrées durant les années 2000.
Le séminaire «Nouvelle Réglementation Prudentielle» permettra aux participants de prendre
connaissance du contenu précis de cette réglementation et de son impact sur les institutions
financières.
1. Introduction
• Genèse de la réglementation prudentielle
• La réglementation de bâloise (I, II et III)
• Evolution de la réglementation prudentielle algérienne
2. Nouvelle Réglementation Prudentielle Algérienne
A- REGLEMENT N°14-01 DU 16 FEVRIER 2014 PORTANT COEFFICIENTS DE SOLVABILITE
• Les trois principaux coefficients de solvabilité.
• Les risques encourus
o Risques de crédit
o Risque opérationnel
o Risque de marché
• Les conséquences de la nouvelle réglementation
o Sur les fonds propres
o Sur la capacité d’octroi de crédits
B- REGLEMENT N°14-02 DU 16 FEVRIER 2014 RELATIF AUX GRANDS RISQUES ET AUX PARTICIPATIONS
• Le concept de grands risques
• Le double coefficient de division des risques
C- REGLEMENT N° 14-03 DU 16 FEVRIER 2014 RELATIF AUX CLASSEMENT ET ROVISIONNEMENT DES CREANCES ET DES ENGAGEMENTS PAR SIGNATURE
• Classement des créances
o les créances courantes
o les créances classées
o Créances à problèmes potentiels
o Créances très risquées
o Créances compromises
• Provisionnement des créances et des engagements par signature douteux
D- INSTRUCTION N° 03-2014 DU 23/11/2014 FIXANT LE NIVEAU DES ENGAGEMENTS EXTERIEURS