1. Contexte général et évolution du contrôle interne
- Contexte général du contrôle interne
- Une notion en perpétuelle évolution : du contrôle des procédures à la maîtrise des risques
- Les objectifs et enjeux du contrôle interne :optimiser les opérationsfiabiliser l\'information économique et financière se conformer à la législation en vigueur
2. Le Règlement de la Banque d’Algérie 11-08 du 28 novembre 2011 à la lumière de la SOX et de la LSF
- Contrôle interne et réglementation
- La loi Sarbanes-Oxley (SOX) USA : une législation américaine de portée mondiale, La loi Française de sécurité financière (LSF) : une déclinaison locale de la loi SOX
- Le Règlement de la Banque d’Algérie 11-08du 28 novembre 2011
- La réglementation de Bâle sur le Contrôle Interne
3. Analyse du Règlement de la Banque d’Algérie 11-08 du 28 novembre 2011
- Evolution de la réglementation Algérienne en matière de contrôle interne (les nouvelles dispositions) par rapport auRèglement n° 2002-03 du 14 Nov. 2002
- Introduction de dispositions particulières au contrôle de la conformité (La conformité est devenue une exigence forte)
- Introduction de dispositions particulières au dispositif de prévention et de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme
- Clarification de la distinction contrôle permanent et contrôle périodique
- Intégration de dispositions pour la maîtrise du risque de non-conformité
- Intégration de dispositions relatives à la gouvernance
- Le contrôle a posteriori de la Commission bancaire du dispositif de contrôle interne
4. Approche de Mise en œuvre du Règlement de la Banque d’Algérie n°11-08 du 28 novembre 2011
- Clarification des objectifs
- Les problématiques de contrôle interne, de risk management et de gouvernance d’entreprise et leur mise en œuvre
- Les choix stratégiques
- Coordination et intégration des dispositifs
- Les moyens à mettre en œuvre
5. La mise en place du dispositif de contrôle interne conformément aux exigences du Règlement de la Banque d’Algérie n°11-08 du 28 novembre 2011
- Le choix d’un référentiel
- La mise en place des composantes du contrôle interne (approche par les principes)
- L’évaluation du dispositif de contrôle interne (Templates et scénarios)
6. La mise en place du dispositif de management des risques
- Le choix d’un référentiel
- La mise en place des composantes du Risk Management
- L’évaluation du dispositif de Management des risques
7. La mise en place de la gouvernance bancaire
- Principes généraux de gouvernement d’entreprises
- La gouvernance d’entreprises en Algérie
- La gouvernance bancaire (comité de Bâle)
- La relation gouvernance, contrôle interne, risque management
- Le Règlement de la Banque d’Algérie 11-08du 28 novembre 2011et intégration de dispositions relatives à la gouvernance
- L’évaluation du dispositif de Gouvernance d’entreprise
8. Le rôle des systèmes d’information (IT) dans la mise en place des dispositifs de contrôle interne de risk management et gouvernance d’entreprise
- Le choix et mise en place d’un référentiel IT (Le référentiel COBIT 5 , VAL IT , Risk IT)
9. Révisions et synthèse
- Une synthèse des principes exposés sera faite.
