- Champ d’application et caractéristiques des IFRS
- L’organisation des IFRS.
- Processus d’adoption d’une norme.
- Convergence internationale.
- Caractéristiques des IFRS.
- Panorama des normes publiées.
- Illustration : bilan et compte de résultat des principaux groupes bancaires français.
- Cadre conceptuel
- L’objectif des états financiers.
- Les caractéristiques qualitatives.
- La définition, la comptabilisation et l’évaluation des éléments des états financiers.
- Instruments financiers
- Champ d’application et définitions
- Présentation des normes concernées.
- Définition d’un instrument financier.
- Définition de la juste valeur selon IFRS 12.
- Présentation du bilan cumulé des banques françaises IFRS.
- Comptabilisation initiale d’un instrument financier
- Prix d’entrée.
- Date de comptabilisation.
- Coûts de transaction ou d’acquisition.
- Instruments financiers non dérivés : les quatre catégories
- Instruments financiers à la juste valeur par résultat.
- Actifs financiers disponibles à la vente.
- Investissements détenus jusqu’à l’échéance.
- Prêts et créances.
- Divergences avec les normes locales.
- Synthèse et révision, réponse aux questions, retour sur les points insuffisamment assimilés.
- Suite de la séance précédente.
- Reclassements ultérieurs.
- Garanties financières et engagements de prêter.
4. Instruments financiers : Dérivés et dérivés incorporés
- Définition et champ d’application.
- Principes généraux de comptabilisation.
- Comptabilité de couverture
- Principes généraux de couverture.
- Couverture de la juste valeur.
- Couverture des flux de trésorerie.
- Couverture d’un investissement net dans une entité étrangère.
- Synthèse : évaluation des non-dérivés et des dérivés en comptabilité de couverture.
- Synthèse et révision, réponse aux questions, retour sur les points insuffisamment assimilés.
- Autres couvertures et dérivés incorporés
- Macro couverture.
- Couverture d’un investissement net dans une entité étrangère.
- Dérivés incorporés. Séparer ou pas ? (bifurcation).
- Le remplacement d’IAS 39 : IFRS 9
- Les nouvelles méthodes de comptabilité de couverture proposées.
- Les nouvelles règles pour les dérivés incorporés.
- Les impacts prévisibles.
- Synthèse : évaluation des non-dérivés et dérivés en comptabilité de couverture en fonction du projet IFRS 9.
5. Instruments financiers : Informations et présentation
- Problème de la compensation (netting).
- Exposé-sondage IASB/FASB.
- Les informations à fournir dans les états financiers.
- Synthèse et révision, réponse aux questions, retour sur les points insuffisamment assimilés.
6. Comptes consolidés
- Comptes des groupes de sociétés : IAS 27, 28 et 31.
- Les trois modes de contrôle et les méthodes de consolidation associées.
- Processus de consolidation.
- Consolidation prudentielle : divergences.
- Les regroupements d’entreprises, IFRS 3.
- Le test de dépréciation du goodwill.
- Le nouveau dispositif de consolidation.
- Les nouvelles normes de consolidation : IFRS 10, 11 et 12.
- Les changements des anciennes normes IAS 27 et 28.
7. Immobilisations et dépréciations
- Présentation générale des immobilisations.
- Immobilisations corporelles, IAS 16.
- Immeubles de placement, IAS 40.
- Immobilisations incorporelles, IAS 38.
- Dépréciation d’actifs, IAS 36.
- Contrats de location, IAS 17.
8. Provisions et avantages du personnel
- Provisions, passifs et actifs éventuels, IAS 37.
- Avantages au personnel, IAS 19.
- Synthèse et révision, réponse aux questions, retour sur les points insuffisamment assimilés.
9. Autres normes
- Produit, IAS 18.
- Paiements en action, IFRS 2.
- Résultat par action, IAS 33.
- Impôts sur le résultat, IAS 12.
- Tableau des flux de trésorerie, IAS 7.
- Contrats d’assurance, IFRS 4.
- Effets de la variation des cours de change, IAS 21.
- Subventions publiques, IAS 20.
- Coût d’emprunt, IAS 2.
10. États financiers
- IAS 1 : Présentation des états financiers.
- IFRS 8 : Information sectorielle.
- IAS 34 : Information financière intermédiaire.
- IAS 24 : Informations relatives aux parties liées.
- IAS 10 : Évènements postérieurs.
- IAS 8 : Changement de méthodes comptables.
- IFRS 1 : Première adoption des IFRS.
- Présentation des états financiers d'une banque.
11. Conséquences prudentielles de l’adoption des IFRS
- Les filtres prudentiels actuels.
- Les filtres prudentiels dans le projet Bâle III.
12. Synthèse et conclusion
- Quiz et correction orale.
- Évaluation de la formation.
